Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KELSEY-HAYES COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1696350
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2021
Marque figurative de KELSEY-HAYES COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 octobre 1991 par la société KELSEY-HAYES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KELSEY-HAYES COMPANY domicilié(e) 38431 Huron River Drive - 48714 - ROMULUS, Etat du Michigan - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696350.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 1 octobre 2021.

KELSEY-HAYES COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : EBC , KELSEY-HAYES


KELSEY-HAYES COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 38431 Huron River Drive - 48714 - ROMULUS, Etat du Michigan - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement avec limitation le 12 septembre 2001 n°2205892 - Publication au BOPI 2001-09-12

Inscription le 26 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150826 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477568 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement d'adresse n°563887 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Capteurs et actionneurs électroniques pour véhicules, tels que des actionneurs électromécaniques, soupapes hydrauliques commandées électriquement, commandes de direction, commandes de transmission, capteurs de pression, capteurs de position, capteurs de température, capteurs de niveau de liquide, et capteurs de vitesse. Freins de véhicule, systèmes de freinage, roues de véhicule, et plus particulièrement des ensembles pour freins de véhicule, dispositifs de freinage, et composants de freinage tels que freins à disque assemblés, freins à tambour assemblés, garnitures de freins, rotor, tambours de freins, actionneurs de freins hydrauliques, soupapes de dosage, actionneurs et contrôleurs électroniques de freins, dispositifs de freinage à anti-blocage de véhicule et dispositifs de commande de la traction et composants de ces dispositifs ; roues de véhicule telles que roues en acier ; roues en aluminium.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.